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Le blog des parents PEEP de l'école élémentaire Bons Raisins de Rueil-Malmaison

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Calcul du quotient familial

P1110240Pour les enfants déjà inscrits, les quotients de l'année scolaire 2009/2010 seront prolongés jusqu'au 31 décembre 2010. Vous n'avez donc pas besoin de réactualiser votre quotient avant la fin de l'année.

 

A compter du 1er janvier 2010, un nouveau mode de calcul du quotient basé sur le revenu fiscal de référence entrera en vigueur.

 

Pour rappel, le quotient familial sert de base au calcul des frais de centre de loirsirs et de restauration scolaire, ainsi que des séjours transplantées s'ils sont organisés par la mairie.

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